Bailliage
Bailliage seigneurial suivi d'un nom de lieu
Abbaye-Azy
Abbaye.
28 Bailliage de l’Abbaye-de-la-Madeleine-de-Châteaudun. Cne de Châteaudun. Aux officiers de justice de la Madeleine, vers 1574 (A.D. 28-H 3519). Bailliage seigneurial.
28 Bailliage de l’Abbaye-Notre-Dame-de-Coulombs. Cne de Coulombs. Justice de l'abbaye de Coulombs,1358-1733 (A.D. 28-H 1261) ; Jacques Liégeard, bailly de Coullombz, 31 décembre 1600 (A.C. de Nogent-le-Roi-GG 1) ; Le samedy 11e jour d'apvril 1609, a esté enterré dedans l’Église de Nogent le Roy, devant l'authel Sainte- Barbe, maistre Jacques Liégeard, bailly de Coullombz ; lequel fut tué, le jour précédent, dedans le Boys de Chandelles, par Robert, filz de Mr de More (A.C. de Nogent-le-Roi-GG 2). Bailliage seigneurial.
28 Bailliage de l’Abbaye-Saint-Chéron-de-Chartres. Cne de Chartres. Lettre de Philippe de Bourbon, duc d'Orléans, rétablissant les religieux de Saint Chéron dans les droits de justice haute, moyenne et basse en la ville de Chartres, droits dont ils jouissent par une suitte de possession immémoriale, sans tittres principaux, pour avoir este perdus, bruslés et dissipes pendant les guerres civiles et divers sièges de la ville de Chartres, durant lesquels ladite abbaye a este pillée, l'église et autres bastimens entièrement démolis et ruinés, 1660 (A.D. 28-H 2794). Bailliage seigneurial.
28 Bailliage de l’Abbaye-Saint-Jean-en-Vallée. Cne de Chartres. Reconnaissance par Jean, comte de Blois, que les religieux de Saint Jean en Vallée ont tout droit de justice, in locis des Vauroux, Repentigni, Four Saint Maurice et place d'auprès, Croix Thibaut, Croix Jumelin, Bouche des Prez et Bourg Sainct Jehan, 1253 (A.D. 28-H 3328) ; Sentence de la cour de Parlement condamnant Madeleine Peschard, convaincue d'avoir voulu empoisonner Jean Giffard, son mari, a faire amende honorable en l'auditoire de la justice de Saint Jean en Vallée, estant en coiffe, nudz piedz, ayant la corde au col, tenant en ses mains une torche de cire ardente du poix de 2 livres, et à estre ensuite fustigée nue de verges par 3 divers jours par les carrefours et lieux accoustumés, et bannie du bailliage de Chartres, 1631 (A.D. 28-H 3328) ; Registres des greffes, 1532-1734 (A.D. 28-H 3081). 28 A.D. 28-B 1981-1996. Bailliage seigneurial.
36 Bailliage de l’Abbaye-Notre-Dame et Saint-Julien de Fontgombaud. Cne de Fontgombaud. Aveu de l’abbé de Fontgombaud qui reconnaît tenir du Roi à cause de son comté de Poitiers et Tour de Maubergeon à Poitiers, la temporalité de l’abbaye de Fontgombaud, justice et juridiction qu’il a en icelle, 1598 (A.D. 36-H 985). Bailliage seigneurial.
37 Bailliage de l’Abbaye-de-Fontaines-les-Blanches. Cne d’Autrèche. Victor Vivès, licencié en droits, bailli du Bailliage de la Châtellenie de Fontaine les Blanches, 1690-1692 (A.D. 41-28 H 5, pièces7-11) ; Châtellenie de Fontaine les Blanches, 1759-1766 (A.D. 37-3 B 386). Bailliage seigneurial.
37 Bailliage de l’Abbaye-Royale-de-Marmoutier. Cne de
Tours.
N° 309. L’abbé et le couvent de Marmoutier. Le procureur du
Roi.
Annulation d’une enquête et maintien du Roi en possession de la
haute justice des Mairies, paroisse de Parçay(-Meslay), de Pont de Touraine,
des Rochettes, de Marmoutier et de Parçay, dont les religieux disaient
avoir été dépouillés par R. Mauger, ci devant bailli
de Touraine, 16 juin 1331 (A.N.-X1A 6, fol. 124 v°, 16 juin 1331) ; basse
justice, relevant du Château de Tours, 1775 (A.D. 37-A 7).
Abbaye de Marmoutier. Domaine. Aveu de 1382 à 1475 (A.N.-P 1342).
Mai 1444. Tours. Lettres patentes de Charles VII confirmant les privilèges
du monastère de Marmoutier (A.N.-X1A 8605, registre D, fol. 108 v°).
Décembre 1461. Tours. Lettres patentes de Louis XI vidimant et confirmant
3 lettres de Charles VII, Tours, octobre 1433, Tours, mai 1444, et Montils-lès-Tours,
septembre 1445, relatives aux privilèges de Marmoutier (A.N.-X1A 8605,
registre D, fol. 254-257).
André Javelle, licencié ès lois, bailli de Mermoutier, 12 septembre 1730 (A.C. d’Amboise-GG 20).
Sousseing privé du 29 avril 1770. Certificat de publication que les assises
de la châtellenie de Marmoutier tiendront le 7 mai 1770, led. certificat
donné par le Sieur Jean Gayaud, curé de Saint-Symphorien-des-Ponts-de-Tours
(A.D. 37-2 C, Tours, t. 191, fol. 67 r°, case 10, 30 avril 1770).
Sousseing privé du 27 mai 1770. Certificat de publication que MM. les
religieux de l’abbaye de Marmoutier feront tenir leurs assises de la châtellenie
de Marmoutier ce jourd’huy 27 mai 1770 ; délivré par Maître
Jean Gayaud, curé de Saint-Symphorien-des-Ponts-de-Tours (A.D. 37-2 C,
Tours, t. 191, fol. 100 r°, case 4, 28 mai 1770).
Sousseing privé du 17 novembre 1770. Certificat de publication que les
assises de la châtellenie de Marmoutier tiendront le 19 novembre 1770,
délivré par Maître Jean Gayaud, curé de Saint-Symphorien-des-Ponts-de-Tours
(A.D. 37-2 C, Tours, t. 192, fol. 81 r°, case 1, 17 novembre 1770).
Sousseing privé du 8 décembre 1771. Certificat de publication
que les assises de la châtellenie de Marmoutier tiendront le 8 décembre
1771, délivré par Maître Jean Gayaud, curé de Saint-Symphorien-des-Ponts-de-Tours
(A.D. 37-2 C, Tours, t. 194, fol. 97 r°, case 6, 14 décembre 1771).
37 Bailliage de l’Abbaye-Royale-de-Beaumont-lès-Tours.
Cne de Tours. Basse justice relevant du Roi, 1775 (A.D. 37-A 7). Bailliage seigneurial.
37 Bailliage de l’Abbaye-Royale-de-Bourgueil. Cne de
Bourgueil. Baronnie de Bourgueil. A.D. 37-33 B 1-90. Bailliage seigneurial.
41 Bailliage de l’Abbaye-Cardinale-de-la Trinité-de-Vendôme. Cne de Vendôme,
Gombergean, Lancôme. Justice de l’abbaie de Vendôme ressortissant
au bailliage de Vendôme, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol.
87, 108). Bailliage seigneurial.
41 Bailliage de l’Abbaye-Saint-Laumer. Cne de Blois. Jacques Delorme, licencié en lois, avocat au Présidial de Blois, bailli du Bailliage de Saint Lomer, 1597 (A.D. 41-29 H 6, pièce 26). Bailliage seigneurial.
Abonville.
28 Bailliage d’Abonville. Cne de Levesville-la-Chenard. Lettres de provisions du bailliage d’Abonville, données à Jacques Sergent par Gabriel Amiet, prieur dudit lieu, juin 1725 (A.D. 28-B 869). A.D. 28-B 1945-1949. Bailliage seigneurial.
Achères. Variante : Aschères.
28 Bailliage d’Achères. Cne de Tremblay-les-Villages. Basse justice
relevant de Châteauneuf (en Thymerais), 1740 (B.M. d’Orléans,
Ms 995, fol. 9). Bailliage seigneurial.
Aigues Joignant.
36 Bailliage d’Aigues-Joignant. Cne de Saint-Hilaire-sur-Benaize. Justice d'Aigue Joignant, 21 octobre 1774-3 septembre 1790 (A.D. 36-5 B 1-4). Justice dépendante de l’abbaye de l’Étoile, commune d’Archigny, département de la Vienne. A.D. 36-5 B 1-4. Bailliage seigneurial.
Aigurande.
36 Bailliage d’Aigurande. Cne d’Aigurande. Justice d’Aigurande.
A.D. 36-5 B 5-7. Bailliage seigneurial.
Ainay le Vieil.
18 Bailliage d’Ainay-le-Vieil. Cne d’Ainay-le-Vieil. Justice de
la châtellenie d'Ainay-le-Vieil. A.D. 18-B 4097-. Bailliage seigneurial.
Aix.
18 Bailliage des Aix-d’Angillon. Cne des Aix-d’Angillon, Boiteau,
Humbligny, Montigny, Neuvy-Deux-Clochers. Noble Jean Montagu, sieur des Granges,
bailli des Aix, 1665 (A.D. 18-B 532 ; Paul Gaucher, lieutenant en la châtellenie
des Aix, 1752 (A.D. 18-B 688) ; Arrêts du Parlement qui permet au seigneur
Des Aix d'exercer la justice au bourg des Aix pour ladite justice et plusieurs
des environs, 1779 (A.D. 18-B 754) ; Me Nicolas Bernard de Varennes, bailli
de la justice des Aix d'Angillon et dépendances, 1784 (A.D. 18-B 314).
Justices de la Châtellenie des Aix-d'Angillon, Montigny, Humbligny, la
Grange-Fouillet, le Bas-Fouillet, La Tour-de-Vesvre et Neuvy-Deux-Clochers.
A.D. 18-B 3456-3461, 48. Bailliage seigneurial.
Aleu.
28 Bailliage de l’Aleu-Bellouis. Cne de . Bailliage de l’Aleu Bellouis, 1701 (A.D. 28-B 584). Bailliage seigneurial.
Allemant.
28 Bailliage d’Allemant. Cne de Boutigny-Prouais. Quittances du prévôt et du bailli d’Alleman pour leurs honoraires, 1760-1761 (A.D. 28-H 1315). Commune de Boutigny-sur-Opton. Bailliage seigneurial.
Allonnes.
28 Bailliage d’Allonnes. Cne d’Allonnes. Haute justice relevant à Chartres, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms 995, fol. 3) ; Nomination par Barthélemy de Brion, seigneur d'Allonnes, de Pierre Bauchet comme bailli de ladite seigneurie, 1761 (A.D. 28-B 421). A.D. 28-B 420-424. Bailliage seigneurial.
Alluyes.
28 Bailliage d’Alluyes. Cne d’Alluyes, Bouville, Ermenonville-la-Petite, Houssay, Saint-Germain-les-Alluyes (Cne d'Alluyes), Saumeray, Trizay-lès-Bonneval. Lettres de réunion au bailliage d'Alluyes des justices de l’Aune, Pierre Coupe, Launay, Beauvoir, Bourgeray et Marolles, 1690 (A.D. 28-B 510) ; Haute justice relevant à Yenville, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms 995, fol. 3, 27, 72, 232) ; Lettres de réunion au bailliage d'Alluyes des justices du Minot Carré, le Bois de Moisville, Genarville, la Cacardière, Aigneville, Montharville et la Vieuville, 1767 (A.D. 28-B 511). A.D. 28-B 510-511. Bailliage seigneurial.
Ambloy.
41 Bailliage d’Ambloy. Cne d’Ambloy. Justice ressortissant partie
à Vendôme et l’autre à Montoire, et par appel à
Vendôme, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms 995, fol. 4). Bailliage
seigneurial.
Amboise.
37 Bailliage et Duché-Pairie d’Amboise. Cne d’Amboise. Le
Bailliage d’Amboise, mars 1492 (A.N.-JJ 225, n° 1329, fol. 248 v°) ; François Fromont, bailli d’Amboise, 4 aout 1558 (A.C. d’Amboise-GG 3, Notre-Dame en Grève et Saint-Florentin)) ; François Fromont, bailli d’Amboise, 10 juillet 1601 (A.C. d’Amboise-GG 9, Notre-Dame en Grève et Saint-Florentin) ; Jean de Odeau, écuyer, conseiller du Roi et son bailli à Amboise, 29 juillet 1619 (A.C. d’Amboise-GG 12, Notre-Dame en Grève et Saint-Florentin) ; Jean Deodeau, alias de Odeau, conseiller du Roi, bailli d’Amboise, 11 avril 1624 (A.C. d’Amboise-GG 12, Notre-Dame en Grève et Saint-Florentin) ; François de Plays, écuyer, conseiller du Roi, bailli d’Amboise, 27 mai 1638 (A.C. d’Amboise-GG 13, Notre-Dame en Grève et Saint-Florentin) ; Antoine Decours, conseiller du Roi et de S.A.R., bailli d’Amboise, 27 mars 1651 (A.C. d’Amboise-GG 15, Notre-Dame en Grève et Saint-Florentin) ; Claude Lenoir, écuyer, conseiller du Roi et son bailli à Amboise, 16 octobre 1676 (A.C. d’Amboise-GG 17) ; Claude Lenoir, écuyer, conseiller du Roi et son bailli d’Amboise, 16 novembre 1677 (A.C. d’Amboise-GG 17, inhumation) ; Pierre Ferregeau, conseiller du Roi et son bailli à Amboise, 28 mars 1685 (A.C. d’Amboise-GG 19) ; Augustin Antoine Amyot, avocat en parlement et bailli du Duché pairie d’Amboise, octobre 1790 (A.D. 37-3 B 33).
Le siège d’Amboise devint royal par réunion du comté
à la Couronne en 1431 et demeura uni au bailliage de Touraine, comme
le confirme la Déclaration du roi du 15 octobre 1471 ; le 8 février
1514, le bailli d’Amboise fut reçu, sans préjudice du procès
pour l’érection d’Amboise en bailliage royal distinct (A.N.-U,
table de Le Nain, articles bailli). Le bailliage fut définitivement créé
par Lettres Patentes d’octobre 1527, mais le bailli de Touraine fit opposition
le 10 mars 1527 (A.N.-X1A 4883, fol. 235 v°) ; la Déclaration du
Roi du 12 décembre 1543 en confirma l’érection, la circonscription
étant identique à celle de la baronnie d’Amboise. Par Édit
de janvier 1576, la prévôté d’Amboise fut réunie
à son bailliage royal. L’Édit et les Lettres Patentes d’août
1645 incorporèrent la baronnie d’Amboise au comté de Blois,
sans en modifier le ressort. Après l’érection du duché-pairie
de Choiseul-Amboise par Lettres Patentes du 10 février 1764 et la formation
du bailliage ducal dont le duc nommait les officiers, le bailliage royal d’Amboise
perdait sa raison d’exister et l’Édit de novembre 1765, registré
le 21 janvier 1766, porta sa suppression et sa réunion à celui
de Tours (B.N.-F 23627, n° 483). En supprimant ce bailliage royal et en
y établissant une justice de Pairie, le Roi attribua au bailliage de
Tours la connaissance des cas royaux et des matières dont il avait précédemment
connu. Bailliage d’appel du bailliage seigneurial de Blois, bailliage
royal secondaire de Tours, puis bailliage du duché-pairie d’Amboise-Choiseul.
A.D. 37-3 B 1-388.
Amilly.
28 Bailliage d’Amilly. Cne d’Amilly. Haute justice du Prieuré
de Saint Michel, relevant au bailliage de Chartres, 1740 (B.M. d’Orléans,
Ms 995, fol. 4). Bailliage seigneurial.
45 Bailliage d’Amilly. Cne d’Amilly. Haute justice relevant à
Montargis, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms 995, fol. 4). Bailliage seigneurial.
Amoinville.
28 Bailliage d’Amoinville. Cne de Fains-la-Folie. Nomination de Louis Le Tellier comme bailli de la justice d’Amoinville, 1778 (A.D. 28-G 552). A.D. 28-B 1363. Bailliage seigneurial.
Andeglou.
45 Bailliage d’Andeglou. Cne de Chevilly. 5 hautes justices relevant au
bailliage d’Orléans (messieurs de la Sainte Chapelle de Paris),
de la Prévôté, de Sainte Croix, de Cossol, de Saint Magloire,
de Langennerie, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms 995, fol. 5). Bailliage
seigneurial.
Anet.
28 Bailliage d’Anet. Cne d’Anet. . Charles Gellain, baillif d'Ennet, 24 avril 1548 (A.C. de Faverolles) ; Franciscum Delisle, baillivum de Anneto, 14 novembre 1568 (A.C. de Dreux-GG 5) ; Ordre donne par le bailli d'Anet d'arrêter des gens soupçonnés d'avoir volé nuitamment en l'église des Cordeliers d’Anet, 23 mai 1598 (A.D. 28-H 4216) ; François Delisle, bailly d'Anet, 19 janvier 1632 (A.C. de Saussay-GG 1) ; Pierre de Beauvais, bailly de la principauté d’Annet, 4 décembre 1639 (A.C. de Gilles-GG 6) ; Feu maistre François Delisle, vivant advocat en Parlement, bailly d'Anet, 27 juillet 1648 (A.C. d’Anet-GG 11) ; Louis de Sailly, seigneur de Candore et de Plouy, bailly d'Annet, 7 septembre 1671 (A.C. de Rouvres-GG 7) ; Louis de Sailly, bailly de la principauté d’Anet, 8 février 1674 (A.C. du Mesnil-Simon-GG 3) ; François de Sailly, baillif d'Anet, fils de feu Louis de Sailly, advocat en la cour de Parlement à Paris, aussy baillif dudit Anet,14 septembre 1680 (A.C. d’Anet-GG 16) ; Louys de Sailly, advocat en Parlement, bailly d'Annet, 2 octobre 1685 (A.C. de Dreux-GG 22) ; Philippe Scapre, avocat en Parlement, bailly de la principauté d'Anet, 24 octobre 1708 (A.C. de Serville-GG 4) ; Mathurin Alexandre Besniard, avocat en Parlement, bailly, juge civil, criminel et de police de la principauté d'Anet et autres lieux, 10 septembre 1787 (A.C. d’Anet-GG 25). Bailliage seigneurial.
Angé.
41 Bailliage d’Angé. Cne d’Angé. Michel Gueffier,
de Bloys, bailly d’Angé, décembre 1387 (A.N.-JJ 131, n°
214, fol. 139). Bailliage seigneurial.
Annioux.
18 Bailliage d’Annioux. Cne de Sury-en-Vaux. La justice haulte et basse d’Annyo et de la Bruère, 1345 (A.D. 18-8 G, chapitre Saint-Étienne de Bourges). Bailliage seigneurial.
Apremont.
18 Bailliage d'Apremont. Cne d’Apremont-sur-Allier. Bailliage et grurie
de la baronnie d’Apremont, 1786 (A.D. 18-B 4070). A.D. 18-B 4070-4071.
Bailliage seigneurial.
Arbouville.
28 Bailliage d’Arbouville. Cne de Rouvray-Saint-Denis. Réception de Charles François Brice Champigneau comme bailli d'Arbouville, 1781 (A.D. 28-B 969). A.D. 28-B 1240. Bailliage seigneurial.
Archiépiscopalité.
37 Bailliage de la Baronnie de l’Archiépiscopalité. Cne
de Tours. Fief de la baronnie de l’Archiépiscopalité ou
de la seigneurie du Palais archiépiscopal, et prévôté
des Arcis, ayant haute, moyenne et basse justice, relevant du fief de l’Archiépiscopalité,
XVIIIe s. A.D. 37-A 7, B 43, 12 B 1-24. Bailliage seigneurial.
Arcisses.
28 Bailliage d’Arcisses. Cne de Brunelles. A.D. 28-B 3158. Bailliage seigneurial.
Arcomps.
18 Bailliage d'Arcomps. Cne d’Arcomps. A.D. 18-B 4281-4282. Bailliage
seigneurial.
Arconville.
45 Bailliage d’Arconville. Cne de Batilly-en-Gâtinais. Arrêt du parlement de Paris défenddant de citer en justice les habitants d’Arconville hors de leur village, sauf en cas d’appel, pour lequel cas ils ressortissent à Lorris, mai 1281 (Olim, t. II, fol. 57 r° ; n° 2360).
Ardelu.
28 Bailliage d’Ardelu. Cne d’Ardelu. Haute justice relevant en la
prévôté d’Étampes (religieux de Saint Jean
en Val), 1740 (B.M. d’Orléans, Ms 995, fol. 7). A.D. 28-B 1741. Bailliage seigneurial.
Argent.
18 Bailliage d'Argent. Cne d’Argent-sur-Sauldre. A.D. 18-B 4001-4005,
5015-5016. Bailliage seigneurial.
Argenton.
36 Bailliage d’Argenton. Cne d’Argenton-sur-Creuse. Le bailly d’Argenton,
février 1495 (A.N.-JJ 226B, n° 1088, fol. 206) ; René Perrot,
bailly d'Argenton, 1719 (A.D. 18-B 2685). A.D. 36-5 B 8-184. Bailliage seigneurial.
Argy.
36 Bailliage d’Argy. Cne d’Argy. Justice d’Argy. A.D. 36-5
B 185-208. Bailliage seigneurial.
Armençay.
37 Bailliage d’Armençay. Cne du Louroux, Tauxigny. Châtellenie
d’Armançay. A.D. 37-11 B 1-6. Bailliage seigneurial.
Armenonville.
28 Bailliage d’Armenonville. Cne d’Armenonville-les-Gâtineaux. Haute justice relevant
de Blanville [commune de Saint-Luperce], 1740 (B.M. d’Orléans,
Ms 995, fol. 7). Bailliage seigneurial.
Armonville.
28 Armonville. Cne de Barmainville. Bailliage d’Armonville le Sablon, décembre 1709 (A.D.28-B 840). Bailliage seigneurial.
Arras.
28 Bailliage d’Arras. Cne de Saint-Avit. Louis Brault, bailli, 1721 (A.D. 28-B 2921). A.D. 28-B 2921. Bailliage seigneurial.
Arrou.
28 Bailliage d’Arrou. Cne d’Arrou. Plusieurs hautes justices relevant à Brou et une à Châteaudun, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms 995, fol. 8) ; Thomas Herpin, bailli d'Arrou, 1741 (A.D. 28-B 572) ; Nomination de François Loger, seigneur de Villiers, pour bailli d'Arrou, 1714 (A.D. 28-B 573). A.D. 28-B 568-573. Bailliage seigneurial.
Artannes.
37 Bailliage d’Artannes. Cne d’Artannes-sur-Indre. Claude Demutz, avocat au siège présidial de Tours, et bailli de ladite baronnie d’Artannes, 24 novembre 1615 (A.C. de Thilouze, GG 3) ; Claude Demuz, licencié ès lois, bailli de la baronnie d’Artannes, 29 févr. 1628 (A.C. de Thilouze, GG 4) ; Claude Demutz, alias Demus, licencié en droit, bailli et juge de la baronnie d’Artannes, sénéchal à Saint Epain, 1er juin 1649 (A.C. de Thilouze, GG 4). Châtellenie
d’Artannes. A.D. 37-13 B 1-48. Bailliage seigneurial.
Arthon.
36 Bailliage d'Arthon. Cne d'Arthon. In Ballia de Artaonio, 1202 (A.N.-L 987) ; Ballia de Arcaonio d’Arthao, 1263 ; Le fief, parroisse et justice d’Arthon, 1567 (Nicolay, Description générale de Berry, p. 138) ; . Bailliage seigneurial.
Artins.
41 Bailliage d’Artins. Cne d’Artins. Haute justice relevant à
Vendôme, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms 995, fol. 8). Bailliage
seigneurial.
Arville.
41 Bailliage d’Arville. Cne d’Arville. Haute justice relevant au
Gault, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms 995, fol. 8). A.D. 41-16 B 1-2.
Bailliage seigneurial.
Aschères. Variante : Achères.
45 Bailliage d’Aschères-le-Marché. Cne d’Aschères-le-Marché. Haute justice relevant à Yenville, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms 995, fol. 9) ; Réception de Pierre Rocheron comme bailli d'Achères le Marché, juillet 1773 (A.D. 28-B 950). Bailliage seigneurial.
Ascoux.
45 Bailliage d’Ascoux. Cne d’Ascoux. Bailliage ressortissant d’Yèvre
le Châtel et à Orléans, 1740 (B.M. d’Orléans,
Ms 995, fol. 1). Bailliage seigneurial.
Astilly.
18 Bailliage d'Astilly. Cne d’Étréchy. La justice et la
prévosté d’Athilly, 1530 (A.D. 18-11 G, chapitre de Sancergues)
; La justice d’Astilhy, 1556 (A.D. 18-E 326) ; La justice d’Astilly,
1646 (A.D. 18-8 G 1010) ; Jean Louis Delamétairie à l'office de
juge bailli de la justice d'Attilly, 1777 (A.D. 18-B 284). A.D. 18-B 3530. Bailliage
seigneurial.
Aubépine.
28 Bailliage de l’Aubépine. Cne de Saint-Avit, Saumeray. Installation de Jacques Mathurin Dourdaine comme bailli de l’Aubépine, 1756 (A.D. 28-B 1758) ; Réception de René Louis Brault comme lieutenant du bailliage de l’Aubépine, 1782 (A.D. 28-B 1759). A.D. 28-B 1756-1759. Bailliage seigneurial.
Aubigny.
18 Bailliage d’Aubigny-sur-Nère. Cne d’Aubigny-sur-Nère. In
assisa Aubigniaci, XIIe s. (Cl. Beugnot, Olim, t. 1, p. 510, n°
XI) ; Me François Vannier, bailly du duché pairie d'Aubigny, 1745 (A.D.
18-B 168ter). Justice du Duché-pairie d'Aubigny-sur-Nère. A.D.
18-B 3561-3662. Bailliage seigneurial.
Augerville.
45-77 Bailliage d’Augerville-la-Rivière. 45 : Cne d’Augerville-la-Rivière,
Orville ; 77 : Cne de Boulancourt. Bailliage ressortissant à Nemours
et présidial à Montargis, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms
995, fol. 10, 26, 172). Bailliage seigneurial.
Augy-sur-Aubois.
18 Bailliage d'Augy-sur-Aubois. Cne d’Augy-sur-Aubois. A.D. 18-B 4089.
Bailliage seigneurial.
Aulnais. Variante : Aulnay.
18 Bailliage d’Aulnais. Cne de Sury-ès-Bois. La justice des Ausnays, 1767 (A.D. 18 B, justice de Chevaise) ; La justice et seigneurie des Aulnais, 1780 (A.D. 18 B, justice de Vailly sur Sauldre). Bailliage seigneurial.
Aulnay.
45 Bailliage d’Aulnay-la-Rivière. Cne d’Aulnay-la-Rivière,
Villereau (Cne d’Aulnay-la-Rivière). Basse justice relevant à
Yèvre le Châtel et présidial d’Orléans, 1740
(B.M. d’Orléans, Ms 995, fol. 11, 265). Bailliage seigneurial.
Aumônerie de Saint Julien.
37 Bailliage de l’Aumônerie de Saint-Julien. Cne de Tours. Haute,
moyenne et basse justice, relevant du fief du Corps de l’Abbaye de Saint
Julien, 1775 (A.D. 37-A 7. Bailliage seigneurial.
Aumônier de Saint Martin.
37 Bailliage de l’Aumônier de Saint-Martin. Cne de Tours. Basse
justice relevant de la baronnie de Châteauneuf qui en exerce la haute
et moyenne justice, 1775 (A.D. 37-A 7).
Auneau.
28 Bailliage d’Auneau. Cne d’Auneau. Pierre Mouton, tabellion et clerc du bailliage d’Auneau et de Francourville, janvier 1496 (A.N.-JJ 227, n° 323, fol. 162 v°) ; André Lantien, lieutenant général du bailliage d’Auneau, 1645 (A.D. 28-E 2369) ; 3 hautes justices dont 2 relevant au bailliage de Chartres, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms 995, fol. 10). Bailliage seigneurial.
Autels.
28 Bailliage des Autels. Cne des Autels-Villevillon. Relève de Charbonnières,
1740 (B.M. d’Orléans, Ms 995, fol. 118). Bailliage seigneurial.
28 Bailliage des Autels-Tubœuf. Cne de Beaumont-les-Autels. Haute justice
ressortissant de Nogent le Rotrou, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms 995,
fol. 118). Bailliage seigneurial.
Authon.
28 Bailliage d’Authon-du-Perche. Cne d’Authon-du-Perche, Chapelle-Royale, Coudray-au-Perche, Saint-Lubin-des-Cinq-Fonds (Cne d’Authon-du-Perche). Lettres de provisions du bailliage d'Authon, données à Paul François Chevallier du Chesnoy par Charles Nicolas Leclerc de Lesseville, baron d'Authon, juin 1727 (A.D. 28-B 874) ; Haute justice relevant à Yenville, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms 995, fol. 10, 41, 217) ; Paroisses du bailliage d’Authon : Authon du Perche, Saint Lubin des Cinq Fonts, Coudray au Perche, Les Étilleux, Théligny [Sarthe], Soizé , Saint Bomert, Saint Ulphace [Sarthe], Charbonnières, Les Autels Lesseville, Villevillon, Miermaigne, Chapelle Guillaume et La Bazoche Gouet, 1760 (A.D. 28-B 2858) ; Réception de Michel Guillot comme bailli d'Authon, octobre 1777 (A.D. 28-B 959). A.D. 28-B 2849-2884. Bailliage seigneurial.
41 Bailliage d’Authon. Cne d’Authon. Haute justice relevant de Vendôme,
1740 (B.M. d’Orléans, Ms 995, fol. 12). Bailliage seigneurial.
Authou.
28 Bailliage d’Authou. Cne de Saint-Denis-d’Authou. Lettre de François 1er confirmant au Chapitre de Notre Dame de Chartres la justice haute, moyenne et basse dans la paroisse d'Authou, 1521 (A.D. 28-G 2089). Bailliage seigneurial.
Autrèche.
37 Bailliage d’Autrèche. Cne d’Autrèche. Bailliage de la châtellenie d’Autrèche, 1587, 1636 (A.D. 37-3 B 386). Châtellenie
et Prévôté d’Autrèche. A.D. 37-14 B 1-2. Bailliage
seigneurial.
Autruy.
45 Bailliage d’Autruy. Cne d’Autruy-sur-Juine. Justice subalterne relevant
à Étampes, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms 995, fol. 13).
Bailliage seigneurial.
Autry.
45 Bailliage d’Autry-le-Châtel. Cne d’Autry-le-Châtel. Aultry, justice ressortissant au siège royal de Concressault, 1567 (Nicolay, Description générale de Berry, p. 117) ; Haute justice relevant à Concressault, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms 995, fol. 12). Bailliage seigneurial.
45 Bailliage d’Autry-la-Ville. Cne d’Autry-le-Châtel. Haute
justice relevant à Concressault, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms
995, fol. 12). Bailliage seigneurial.
Auvilliers.
45 Bailliage d’Auvilliers. Cne d’Auvilliers-en-Gâtinais, Beauchamp.
Justice de Fort Chailly relevant à Lorris, 1740 (B.M. d’Orléans,
Ms 995, fol. 13,16). Bailliage seigneurial.
Auxy.
45 Bailliage d’Auxy. Cne d’Auxy. Arrêt du parlement de Paris reconnaissant à l’abbaye de Saint Benoit de Fleury le droit de haute justice dans la terre d’Auxi, bailliage de Sens, à propos d’une femme qui s’était pendue, mai 1279 (Olim, t. II, fol.44 v°, n° 2203). Bailliage seigneurial.
Avaray.
41 Bailliage d’Avaray. Cne d’Avaray. Haute justice relevant à
Blois, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms 995, fol. 10). A.D. 41-17 B 1-9.
Bailliage seigneurial.
Avineuil.
18 Avineuil. Cne de . La justice d’Avineul, tenue en fief du Roy, ressortissant au siège royal de Dun le Roy, 1567 (Nicolay, Description générale de Berry, p. 87). Bailliage seigneurial.
Azay.
36 Bailliage d’Azay-le-Ferron. Justice d’Azay-le-Ferron, Bauché
(Cne de Vendœuvres), Beaugerais (Cne d’Arpheuilles) ; châtellenies
d’Azay-le-Ferron et de Puy-sur-Azay [Le Puits]. A.D. 36-5 B 209. A.D.
37-15 B 1-11. Bailliage seigneurial.
37 Bailliage d’Azay-le-Rideau. Cne d’Azay-le-Rideau. Jean Carpentier, verdier de la Forêt de Chinon et bailli d’Azay, 20 Décembre 1625 (A.C. d’Azay-le-Rideau-GG 2) ; Jean Charpentier, bailli et juge ordinaire d’Azay, 24 janvier 1629 (A.C. d’Azay-le-Rideau-GG 2) ; Jean Charpentier, bailli d’Azé, 24 mars 1642 (A.C. de Cheillé-GG 1) ; Pierre Boytard, avocat en parlement et au siège présidial de Tours, bailli et juge ordinaire d’Azay le Rideau, 21 aout 1681 (A.C. d’Azay-le-Rideau-GG 5) ; Jean François de La Barre, alias Delabarre, sieur du Plessis Galle, conseiller au siège royal de Chinon, bailli juge ordinaire de la châtellenie et prévôté d’Azay, 4 mars 1687 (A.C. d’Azay-le-Rideau-GG 5) ; Nicolas Corpel, bailli d’Azay, 2 septembre 1704 (A.C. d’Azay-le-Rideau-GG 6) ; Jean Demuts, officier du Roi et bailli de la chatellenie d’Azay le Rideau, 12 mars 1746 (A.C. d’Azay-le-Rideau-GG 10) ; Jean François Vaslin, bailli de la justice d’Azay le Rideau, 18 juin 1777, 25 février 1781 (A.C. d’Azay-le-Rideau-GG 13). Châtellenie d’Azay-le-Rideau. A.D. 37-16 B 1-17. Bailliage seigneurial.
37 Bailliage d’Azy-sur-Cher. Cne d’Azay-sur-Cher. Châtellenie
d’Azay sur Cher. A.D. 37-B 1-4. Bailliage seigneurial.
37 Bailliage d’Azay-sur-Indre . Cne d’Azay-sur-Indre. Vicomté
d’Azay sur Indre. A.D. 37-57 B 1-6. Bailliage seigneurial.
Azières.
18 Bailliage d’Azières. Cne d’Ourouer-les-Bourdelins. La justice d’Asières, ressortissant au siège royal de Dun le Roy, 1567 (Nicolay, Description générale de Berry, p. 87). La terre, justice et seigneurie d’Azières les Voullonnois, 1600 (A.D. 18 20 G, chapitre de Dun le Roi). Le fief et justice d’Azières et les Valleries, 1709 (A.D. 18 C, Bureau des finances de Bourges). La justice d’Asières, ressortissant au siège royal de Dun le Roy, 1567 (Nicolay, Description générale de Berry, p. 87). La terre, justice et seigneurie d’Azières les Voullonnois, 1600 (A.D. 18 20 G, chapitre de Dun le Roi). Le fief et justice d’Azières et les Valleries, 1709 (A.D. 18 C, Bureau des finances de Bourges). Bailliage seigneurial.
Azy.
18 Bailliage d’Azy-et-du-Lassay. Cne d’Azy. A.D. 18-B 3521-3522.
Bailliage seigneurial.