Bailliage

Bailliage seigneurial suivi d'un nom de lieu

Dambron-Fruncé

Dambron.
28 Bailliage de Dambron. Cne de Dambron. Haute justice ressortissant à Yenville, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 63). Bailliage seigneurial.

Dame Marie.
37 Bailliage de Dame-Marie. Cne de Dame-Marie-les-Bois. Châtellenie de Dame Marie lès Bois, fief du Buisson, A.D. 37-3 B 386). Châtellenie de Dame Marie. A.D. 37-75 B 1. Bailliage seigneurial.

Dammarie.
28 Bailliage de Dammarie. Cne de Dammarie. Procès verbal de plantation d’un poteau de justice à Dammarie, juillet 1736 (A.D. 28-B 1466) ; Haute justice ressortissant au bailliage de Chartres, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 64) ; Plantation de poteaux de justice aux armes du Chapitre de Notre Dame de Charres à Dammarie, 1780 (A.D. 28-G 2191). Bailliage seigneurial.
45 Bailliage de Dammarie. Cne de Dammarie-en-Puisaye, Batilly-en-Puisaye. Haute justice ressortissant à Montargis, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 15, 64). Bailliage seigneurial.

Dammartin.
28 Bailliage de Dammartin. Cne de Saint-Victor-de-Buthon. A.D. 28–B 680. Bailliage seigneurial.

Dampierre.
28 Bailliage de Dampierre. Cne de Dampierre-sous-Brou. Haute justice ressortissant à Brou, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 64). Bailliage seigneurial.
28 Bailliage de Dampierre-sur-Blévy. Cne de Maillebois. Commune de Dampierre-sur-Blévy. A.D. 28-B 788. Bailliage seigneurial.
45 Bailliage de Dampierre-en-Burly. Cne de Dampierre-en-Burly. Haute justice ressortissant à Gien, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 65). Bailliage seigneurial.

Dangeau.
28 Bailliage de Dangeau. Cne de Dangeau, Trizay-lès-Bonneval. État des frais faits pour le procès et l’exécution de Michel Broutin, convaincu de parricide et mis a mort à Dangeau, 1702 (A.D. 28-E 1049) ; Haute justice ressortissant à Alluie, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 65, 252) ; Le Bailliage de Dangeau, 1767 (A.D. 28-B 511, 5120). A.D. 28-B 519-521. Bailliage seigneurial.
28 Bailliage de Dangeau. Cne de Dangeau. Haute justice ressortissant à Châteaudun, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 65). Bailliage seigneurial.

Danzé.
41 Bailliage de Danzé. Cne de Danzé. Haute justice ressortissant à Vendôme, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 66). Bailliage seigneurial.

Denonville.
28 Bailliage de Denonville. Cne de Denonville. Haute justice ressortissant au bailliage de Chartres, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 66). Bailliage seigneurial.
28 Bailliaege d Denonville. Cne de Denonville. Haute justice ressortissant au bailliage d’Étampes, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 66). Bailliage seigneurial.
28 Bailliage de Denonville. Cne de Denonville. Haute justice ressortissant au bailliage d’Auneau, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 66). Bailliage seigneurial.

Déols.
36 Bailliage de Déols. Cne de Déols. Justice de Déols. A.D. 36-5 B 532. Bailliage seigneurial.

Dhuizon.
41 Bailliage de Dhuizon. Cne de Dhuizon. Haute justice ressortissant à Beaugenci, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 66). Bailliage seigneurial.

Digny.
28 Bailliage de Digny. Cne de Digny. Accord entre les religieux Célestins de Paris et Joseph de Montigny, seigneur de Sours, pour la haute justice de la seigneurie de Digny, 1708 (A.D. 28-E 4007) ; Louis le Vignier, bailly de cette paroisse [Digny], 14 juin 1714 (A.C. de Digny-GG 38) ; Nicolas Chouen, sieur de Cumon, conseiller du Roy, maire perpétuel encien et alternatif de la ville de Châteauneuf, advocat en Parlement et bailly de Digny, 7 juillet 1724 (A.C. de Digny-GG 39). Bailliage seigneurial.

Diors.
36 Bailliage de Diors. Cne de Diors. Justice de Diors. A.D. 36-5 B 533. Bailliage seigneurial.

Diziers.
41 Bailliage de Diziers. Cne de Suèvres. A.D. 41-59 B 1. Bailliage seigneurial.

Dossainville.
45 Bailliage de Dossainville. Cne de Césarville-Dossainville. Justice seigneuriale ressortissant d’Yèvre le Châtel, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 68). Bailliage seigneurial.

Douadic.
36 Bailliage de Douadic. Cne de Douadic. Justice de Douadic. A.D. 36-5 B 534. Bailliage seigneurial.

Douchy.
45 Bailliage de Douchy. Cne de Douchy. Justice ressortissant à Châteaurenard, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 68). Bailliage seigneurial.

Doulçay.
41 Bailliage de Doulçay. Cne de Maray. Haute justice ressortissant à Issoudun, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 69). Justice de la baronnie de Douçay et Sigonneau. A.D. 18-B 3785-3786. Bailliage seigneurial.

Doyenné.
28 Bailliage du Doyenné-de-Notre-Dame-de-Chartres. Cne de Chartres. Acte constatant que la justice du Doyenné comprend les paroisses et terres d'Écublé, Gastelles, Le Pin, Poisvilliers, Bilheux, Briconville, Tessonville, la Fontenelle, Dangers, Chazay et Betaincourt , et par appel, à partager avec le Chapitre de Chartres, Brissard [commune d'Abondant], Cussey et Omeaux, 1745 (A.D. 28-B 1361). Doyen en dignité de la noble et insigne église de Notre-Dame de Chartres. A.D. 28-B 1351-1362. Bailliage seigneurial.
37 Bailliage du Doyenné-de-Saint-Martin. Cne de Tours. Basse justice relevant du Roi, 1775 (A.D. 37-A 7). Doyen en dignité de la noble et insigne église Saint-Martin de Tours. Bailliage seigneurial.

Droué.
41 Bailliage de Droué. Cne de Droué, Bouffry, Bouguérin-Boisseleau (Cne de Droué), Oigny, Ruan-sur-Egvonne. Haute justice ressortissant à Châteaudun, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 25, 69, 194). A.D. 28-B 1695-1713, 3250-3251. A.D. 41-18 B 1-5. Bailliage seigneurial.

Dun.
36 Bailliage de Dun-le-Poëlier. de Dun-le-Poëlier. Haute justice ressortissant à Issoudun, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 70). Bailliage seigneurial.

Dunois.
28 Le Bailliage de Dunois. Cne de Châteaudun. Le 17 jour de décembre 1599, Charles Nourrisson, bailly de Dunois, conseiller et maître des requêtes de Madame sœur du Roy, a pris possession dudit baillage (A.D. 28-E 3190) ; Le lundi 15 avril 1619, Jacques le Jay, écuyer, seigneur de Lutz, a pris possession du bailliage de Dunois (A.D. 28-E 3245) ; Ordonnance portant que les audiences du jour de la Saint Léger seront exclusivement réservées aux causes de l'abbaye de la Madeleine, 1641 (A.D. 28-B 1202) ; Nomination de Jean Thomas Guérineau comme bailli du comté de Dunois, 1748 (A.D. 28-B 1202). A.D. 28-B 1201-1203. Bailliage seigneurial.

Esclimont.
28 Bailliage d’Esclimont. Cne de Saint-Symphorien-du-Château. Acte d'union au bailliage d'Éclimont des justices de Montaigu, Prunay sous Ablis, la Touche, Essart, Saint- Symphorien, Bouchemont, Bleury, le Gué de Bleury et Hendret, 1732 (A.D. 28-B 244) ; Réception de Nicolas Mullot comme bailli d'Eclimont, 1746 (A.D. 28-B 1299) ; Réception de Pierre René Nicolas Saunier à l'office de lieutenant du bailliage d'Eclimont, 1761 (A.D. 28-B 245) ; Ordonnance prescrivant que les causes de Bleury, Montaigu, le Gué de Bleury, Bouchemont, Essart, Saint Symphorien, Bouchigny, Prunay sous Ablis et Baillolet se plaideront à l'avenir le mercredi a Gallardon, et que celles d'Éclimont,  auparavant relevant de la Chambre épiscopale de Chartres, ressortiront à Gallardon et se plaideront le jeudi au même lieu, 1780 (A.D. 28-B 245). A.D. 28-B 242-245. Bailliage seigneurial.

Écluse.
37 Bailliage des Écluses. Cne de Langeais, Mazières-de-Touraine. Joseph Voisin, juge et bailli des Écluses et Crassay à Langeais et autres lieux, 30 janvier 1711 (A.C. de La Chapelle-aux-Naux, GG 2) ; Joseph Voisin, bailli et juge des Écluses et Crassay, 6 septembre 1716 (A.C. de La Chapelle-aux-Naux, GG 2). Châtellenie des Écluses. A.D. 37-76 B 1-43. Bailliage seigneurial.

Écoman.
41 Bailliage d’Écoman. Cne de Vievy-le-Rayé. Haute justice ressortissant à Marchenoir, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 72). Bailliage seigneurial.

Écrosnes.
28 Bailliage d’Écrosnes. Cne d’Écrosnes. Haute justice ressortissant de Nogent le Roi et à Gallardon, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 73). Bailliage seigneurial.

Écublé.
28 Bailliage d’Écublé. Cne de Tremblay-les-Villages. Haute justice ressortissant à Chartres, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 70). Bailliage seigneurial.

Écueillé.
36 Bailliage d’Écueillé. Cne d’Écueillé. Justice de la châtellenie d’Écueillé. A.D. 37-B. Bailliage seigneurial.

Édeville.
28 Bailliage d’Édeville. Cne d’Ouarville. Sentence portant union à la justice d’Édeville de celle de Mondonville la Saint Jean, 1664 (A.D. 28-B 1997) ; Nomination de Jean Bidault comme bailli d’Édeville et de Mondonville Saint Jean, décembre 1743 (A.D. 28-B 915) ; Réception de Charles Antoine Quenard pour bailli d'Édeville et de Mondonville la Saint Jean, mars 1783 (A.D. 28-B 972). A.D. 28-B 1997-1998. Bailliage seigneurial.

Effes.
36 Bailliage des Effes. Cne de Cléré-du-Bois. Justice de la châtellenie des Effes, Saint-Saturnin, Cléré-du-Bois. A.D. 36-5 B 535-537. Bailliage seigneurial.

Encloître.
37 Bailliage de l’Encloître. Cne de Rouziers-de-Touraine. Châtellenie de l’Encloître. A.D. 37-78 B 1-2. Bailliage seigneurial.

Ennordres.
18 Bailliage d’Ennordres. Cne d’Ennordres. Ennorde, justice ressortissant au siège royal de Concressault, 1567 (Nicolay, Description générale de Berry, p. 118). Bailliage seigneurial.

Ensonville.
28 Le Bailliage d’Ensonville-les-Noyers. Cne de Levesville-la-Chenard. Bailliage d’Ensonville les Noyer, 1669 (A.D. 28-B 1081). Bailliage seigneurial.

Épeautrolles.
28 Bailliage d’Épeautrolles. Cne d’Épeautrolles. Relève de Mr de duc de Sulli et d’Iliers par appel à Chartres, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 74). Bailliage seigneurial.

Épeigné.
37 Bailliage d’Épeigné. Cne de d’Epeigné-sur-Dême. Châtellenie d’Épeigné. A.D. 37-79 B 1-5. Bailliage seigneurial.

Épernon.
28 Bailliage d’Épernon. Cne d’Épernon. Accord avec Ferrand, fils du roi d'Espagne, et Laure de Montfort, sa femme, Ferrandus, illustris regis Hyspanie filius, heres Pontivi et dominus Spernonis ac miles, et domina Loura de Monteforti,  ejusdem Spernonis domina, ejus uxor, pour la haute et la basse justice d'Épernon, 1261 (A.D. 28-H 2336 ;  Cartulaire d’Épernon, p. 60) ; Confirmation dudit accord par Robert, comte de Dreux, Robertus, comes de Drocis et Montisfortis, et Beatrix, sa femme, 1265 (A.D. 28-H 2336 ;  Cartulaire d’Épernon, p. 67) ;  Lettres de Philippe le Bel, roi de France, déclarant que les causes d'Épernon doivent ressortir au comté de Montfort, 1304 (A.D. 28-H 2336 ;  Cartulaire d’Épernon, chartre 68, p. 79) ; Lettres de Marie, reine de France, renvoyant devant le bailli de Mantes les causes de la ville d'Épernon, 1313 (A.D. 28-H 2336 ;  Cartulaire d’Épernon, chartre 70, p. 75) ; Accord avec Yende de Meullenc [Yolande de Meullan], comtesse d'Aubemalle, dame d'Espernon, et Jehan de Pontiu, son fils, pour la justice de la ville d'Épernon, 1327 (A.D. 28-H 2336 ;  Cartulaire d’Épernon, chartre 79, p. 85) ; Haute justice ressortissant au parlement, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 71). A.D. 28-B 72-172. Bailliage seigneurial.

Épineau.
36 Bailliage de l’Épineau. Cne de Ruffec. Justice de L’Épineau. A.D. 36-5 B 538. Bailliage seigneurial.

Épineraie.
28 Baillaige des Épineraies. Cne du Mesnil-Thomas. Bailliage des Epineraises, 1708 (A.D. 28-B 711). Bailliage seigneurial.

Épineul.
03-18 Bailliage d’Épineul. 03 : Cne de Meaulne, Saint-Vydou,Vallon, Urçay ; 18 : Cne d’Ainay-le-Vieil, Arcomps, La Celette, Épineuil-le-Fleuriel, Faverdines, Loye, Orcenais, Saint-Christophe-le-Chaudry, Saint-Georges-de-Poisieux, Saulzay-le-Potier, Soye-l’Église [Cne de Saint-Georges-de-Poisieux]. Espineul, gros bourg et chastel auquel y a autre bailliage soubz lequel sont 2 jurisdictions de mesme seigneur appellées prévosté scavoir : La Perche et Beauchezal [Cne de Saint-Georges-de-Poisieux] ; plus 14 veryes ou jurisdictions subalternes, savoir : Aynay le Viel, beau et grand chastel, les Chappiteaux [Cne d’Épineuil-le-Fleuriel], Pouzieux [Cne de Saint-Georges-de-Poisieux], La Touratte [Cne d’Arcomps], Loys, Orcenay, Maulne sur Œil [Allier], Saulzay le Pothier, Montrevant [Cne de Faverdines], Sainct Georges [de Poisieux], Arcons, Les Coutz, Chaudenay [Cne de Faverdines] et Fouaverdines, 1569 (Nicolay, Description générale du Bourbonnais, p. 133). Bailliage seigneurial.

Épreux.
45 Bailliage d’Épreux. Cne d’Outarville. Arrêt ordonnant la distraction de la justice d'Espreux de celle de Saint Péravy, 1703 (A.D. 28-B 1052) ; Ordonnance de réunion de la justice d’Épreux au Bailliage de Janville, 1785 (A.D. 28-B 976). Commune de Saint-Péray-Épreux. Bailliage seigneurial.

Erceville.
45 Bailliage d’Erceville. Cne d’Erceville. Haute justice relevant à Orléans, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms 995, fol. 7). Bailliage seigneurial.

Ermenonville.
28 Bailliage d’Ermenonville-la-Petite. Cne d’Ermenonville-la-Petite. Procès verbal de plantation d’un poteau de justice aux armes du chapitre de Notre Dame de Chartres à Ermenonville la Petite, 1737 (A.D. 28-G 2026) ; Haute justice ressortissant à Chartres, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 72). Bailliage seigneurial.

Escrignelles.
45 Bailliage d’Escrignelles. Cne d’Escrignelles. Haute justice réunie au bailliage de Gien, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 73). Bailliage seigneurial.

Étilleux.
28 Bailliage des Étilleux. Cne des Étilleux. Haute justice ressortissant à Miarmagne [Miermaigne], 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 119). A.D. 28-B 3138-3139. Bailliage seigneurial.

Étréchy.
18 Bailliage d'Étréchy-ès-Bois. Cne d’Étréchy. A.D. 18-B 3520. Bailliage seigneurial réunit à celui de Villequiers en 1772.

Évêché.
45 Bailliage de l’Évêché-d’Orléans. Cne d’Orléans, Gidy, Saint-Jean-de-la-Ruelle. Justice ressortissant au bailliage d’Orléans, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 85, 212, 248) ; Bailliage de l’Évêché, siège de l'officialité, 1743 (État présent de la ville d'Orléans). Bailliage seigneurial.

Fains.
28 Bailliage de Fains. Cne de Fains-la-Folie. Haute justice ressortissant au bailliage de Chartres, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 75). Commune de Fains. A.D. 28-B 452-456. Commune de Fains. Bailliage seigneurial.

Farault.
28 Bailliage de Farault. Cne de Farault. La justice sur le fief de Farault, 27 mars 1711 (A.N.-R 4/398, p. 149). Bailliage seigneurial.

Farges
18 Bailliage de Farges-en-Septaine. Cne de Farges-en-Septaine. A.D. 18-B 3523-3525. Bailliage seigneurial.

Faronville.
45 Bailliage de Faronville. Cne d’Outarville. Haute justice ressortissant à Yenville, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 75) ; Réception de Jean François Desnoyers pour bailli de Faronville, octobre 1786 (A.D. 28-B 978). Bailliage seigneurial.

Fauconnerie.
45 Bailliage de la Fauconnerie. Commune d’Orléans. Justice de la Fauconnerie, justice temporelle de l’’Evêché d’Orléans, A.D. 45-B 2164-2208. Bailliage seigneurial.

Faverdines.
18 Bailliage de Faverdines. Cne de Faverdines. Justice de la Seigneurie de Faverdines 1751-1760. A.D. 18-B 5114.

Faverolles.
28 Bailliage de Faverolles. Cne de Faverolles. Olivier Patin, bailly de Faverolles, 26 octobre 1670 (A.C. de Faverolles-GG 1) ; Réception de Pierre Effroy de Champrosé comme bailli de Faverolles, 1768 (A.D. 28-B 1714). A.D. 28-B 1714. Bailliage seigneurial.

Favières.
28 Bailliage de Favières. Cne de Favières. A.D. 28-B 762-763. Bailliage seigneurial.

Favril.
28 Bailliage du Favril. Cne du Favril. Pierre Lecointe, bailli du Favril, 1718 (A.D. 28-B 603).

Fay.
45 Le Bailliage de Fay-aux-Loges. Cne de Fay-aux-Loges. Le Bailliage de Fay, 10 octobre 1698 (acte Asselineau-Vitry aux Loges). Bailliage seigneurial.

Faye.
41 Bailliage de Faye. Cne de Faye. Haute justice ressortissant à Vendôme, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 76). Bailliage seigneurial.

Feings.
41 Bailliage de Feings. Cne de Feings. Haute justice ressortissant à Blois, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 76). Bailliage seigneurial.

Férolles.
45 Bailliage de Férolles. Cne de Férolles. Haute justice ressortissant au bailliage d’Orléans, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 77). A.D. 45-B 2434-2437. Bailliage seigneurial.

Ferrette.
28 Bailliage de la Ferrette. Cne de Saint-Lubin-des-Joncherets. Bailliage de la Ferrette (A.D 28-B 608). Bailliage seigneurial.

Ferrière.
28 Bailliage de La Ferrière-au-Val-Germond. Cne de Fontaine-Simon. Commune de La Ferrière-au-Val-Germond. A.D. 28-B 2928-2930. Bailliage seigneurial.
37 Bailliage de Ferrière-Larçon. Cne de Ferrière-Larçon. Châtellenie de Ferrière-Larçon A.D. 37-115 B 1-4. Bailliage seigneurial.
37 Bailliage de La Ferrière. Cne de La Ferrière. Haute justice ressortissant à Vendôme, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 102). Châtellenie de La Ferrière. A.D. 37-80 B 1-3. Bailliage seigneurial.
45 Bailliage de Ferrières. Cne de Ferrières, Fontenay-sur-Loing, Girolles, Griselles. Justice ressortissant à Montargis, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 76, 78, 89). Bailliage seigneurial.

Ferté.
28 Bailliage de La Ferté-Vidame. Cne de La Ferté-Vidame. Jehan Serreau, bailly de La Ferté, 13 février 1623 (A.C. de La Chapelle-Fortin-GG 1) ; Jehan Serreau, bailly de La Ferté Arnault, 13 février 1633 (A.C. de La Ferté-Vidame-GG 1) ; Sulpice Lepeltier, bailly de cette châtellenie [La Ferté-Vidame], 19 janvier 1680 (A.C. de La Ferté-Vidame-GG 17). Bailliage seigneurial.
28 Bailliage de La Ferté-Villeneuil. Cne de La Ferté-Villeneuil. Haute justice ressortissant à Blois, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 104). Bailliage seigneurial.
36 Bailliage de La Ferté-Gilbert. Cne de Reuilly. Justice de La Ferté-Gilbert. A.D. 36-5 B 539-542. Bailliage seigneurial.
41 Bailliage de La Ferté-Avrain. Cne de La Ferté-Beauharnais. Justice ressortissant à Blois, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 103). Bailliage seigneurial.
41 Bailliage de La Ferté-Imbault. Cne de La Ferté-Imbault, Loreux, Marcilly-en-Gault, Theillay. Haute justice ressortissant à Blois, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 103, 127, 134). A.D. 41-11 B 1-14. Bailliage seigneurial.
41 Bailliage de La Ferté-Saint-Aignan. Cne de La Ferté-Saint-Cyr. Haute justice ressortissant à Blois, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 103). A.D. 41-12 B 1-10. Bailliage seigneurial.
41 Bailliage de La Ferté-Saint-Cyr. Cne de La Ferté-Saint-Cyr. Haute justice ressortissant à Blois, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 104). Bailliage seigneurial.
45 Bailliage de La Ferté-Saint-Aubin. Cne de La Ferté-Saint-Aubin, Ménestreau-en-Villette, Yvoy-le-Marron. Justice ressortissant en la prévôté d’Orléans, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 103, 139). Bailliage seigneurial.

Fief Pot.
18 Bailliage de Fief-Pot. Cne de Menetou-Salon, Quantilly. Terre, justice, bailliage et chastellenie franche du Fief Pot, 1634 (A.D. 18-4 H, abbaye Saint-Sulpice de Bourges). Bailliage seigneurial.

Fins.
36 Bailliage de Fins. Cne de Dun-le-Poëlier. Justice de la baronnie de Fins et Dun-le-Poëlier. A.D. 36-5 B 544-548. Bailliage seigneurial.

Fléré.
36 Bailliage de Fléré-la-Rivière. Cne de Fléré-la-Rivière. Justice de Fléré-la-Rivière. A.D. 36-5 B 549-550. Bailliage seigneurial.

Fleuray.
37 Bailliage de Fleuray. Cne de Cangey. Bailliage de Fleuray, 1646-1766 (A.D. 37-3 B 334). . Bailliage seigneurial.

Fleury.
37 Bailliage de Fleury. Cne de Cangey. Châtellenie de Fleury. A.D. 37-81 B 1-3. Bailliage seigneurial.

Foëcy.
18 Bailliage de Foëcy. Cne de Foëcy. Hommage de la justice haute, moyenne et basse en la paroisse de Foëcy, mouvant de Mehun sur Yèvre, naguère acquis des commissaires chargés d’aliéner les biens du Roy, rendu aux mains du conseiller commis à la garde du sceau par Jean de La Loe, chevalier, capitaine de Mehun sur Yèvre, valet de la chambre ordinaire du Roy, 21 juin 1514 (A.N.-P 14, n° 39) ; Hommage de la justice haute, moyenne et basse en la paroisse de Foëcy, mouvant de Mehun sur Yèvre, naguère acquis des commissaires chargés d’aliéner les biens du Roy, rendu aux mains du conseiller commis à la garde du sceau par Jean de La Loe, chevalier, capitaine de Mehun sur Yèvre, valet de la chambre ordinaire du Roy, 20 mars 1515 (A.N.-P 14, n° 36). Justice de Foëcy relevant du Bailliage royal de Mehun-sur-Yèvre. A.D. 18-B 4328. Bailliage seigneurial.

Foix.
36 Bailliage de Foix. Cne de Valençay. Justice de Foix. A.D. 36-5 B 551. Bailliage seigneurial.

Folie Herbault.
28 Bailliage de La Folie-Herbault. Cne de Fains-la-Folie. Haute justice ressortissant à Chartres, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 104). Commune de La Folie-Herbault. A.D. 28-B 502. Bailliage seigneurial.

Follaine.
37 Bailliage de La Follaine. Cne d’Azay-sur-Indre. Châtellenie de la Follaine. A.D. 37-57 B 7-10. Bailliage seigneurial.

Fontaine.
28 Bailliage de Fontaine-la-Guyon. Cne de Fontaine-la-Guyon. Plantation de poteaux de justice aux armes u chapitre de Notre Dame de Chartres à Fontaine la Guyon, 1762(A.D. 28-G 2781). Bailliage seigneurial.
28 Bailliage de Fontaine-les-Ribouts. Cne de Fontaine-les-Ribouts. A.D. 28-B 785. Bailliage seigneurial.
37 Bailliage de Fontaine. Cne de Rouziers-de-Touraine. Bailliage de Fontaine Rouzier, 1788 (A.D. 37-3 B 386). Châtellenie de Fontaine. A.D. 37-82 B 1-4. Bailliage seigneurial.
37 Bailliage de Fontaine-les-Blanches. Cne d’Autrèche. Bailliage de Fontaine les Blanches, 1759-1766 (A.D. 37-3 B 386). Bailliage seigneurial.

Fontenailles.
37 Bailliage de Fontenailles. Cne de Louesstault. Châtellenie de Fontenailles. A.D. 37-83 B 1. Bailliage seigneurial.

Fontenay.
28 Bailliage de Fontenay-sur-Conie. Cne de Fontenay-sur-Conie. Installation des bailli, procureur fiscal, sergents et huissier de la seigneurie de Fontenay sur Conie, 1644 (A.D. 28-B 479) ; Haute justice ressortissant à Yenville, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 79) ; Réception de Jean Poisson comme bailli de Fontenay sur Conie, avril 1780 (A.D. 28-B 964) ; Lettres patentes déterminant jusqu'où s’etend la haute justice de Fontenay sur Conie et de Mortasnon, décembre 1780 (A.D. 28-B 966). A.D. 28-B 479. Bailliage seigneurial.
28 Bailliage de Fontenay-sur-Eure Cne de Fontenay-sur-Eure. Arrêt du Parlement de Paris maintenant le Chapitre dans le droit de tabellionnage à Fontenay contre les prétentions de Nicolas Claude de Brilhac, seigneur de Tachainville, 1778 (A.D. 28-G 2366) ; Plantation d'un poteau de justice aux armes du Chapitre dans le carrefour de Fontenay sur Eure, 1780 (A.D. 28-G 2366). Bailliage seigneurial.
37 Bailliage de Fontenay. Cne de Manthelan. A.D. 37-171 B 1. Bailliage seigneurial.
41 Bailliage de Fontenay. Cne de . A.D. 41-68 B 1-2. Bailliage seigneurial.

Fontenelle.
28 Bailliage de La Fontenelle. Cne de La Fontenelle. Haute justice ressortissant à Droué, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 105). Bailliage seigneurial.

Fontgombault.
36 Bailliage de Fontgombault. Cne de Fontgombault. Justice de la châtellenie de Fontgombault. A.D. 36-5 B 552-555. Bailliage seigneurial.

Forêt.
18 Bailliage de la Forêt. Cne de Mornay-sur-Allier. Justice de la Forest en Mornay, 1600 (A.D. 18-E 285). Bailliage seigneurial.
36 Bailliage de la Forêt-aux-Guyons. Cne de Villedieu-sur-Indre. La justice de la Forest aux Guyons, août 1421 (A.D. 36-A). Commune de Chambon.Bailliage seigneurial.

Fort Chailly.
45 Bailliage de Fort-Chailly. Cne de Beauchamps-sur-Huillard. Justice de Fort Chailly ressortissant à Lorris, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 16).Bailliage seigneurial.

Fossé.
41 Bailliage de Fossé, Fréteval, Grandvilliers. Cne de Fossé, Fréteval . Moienne justice ressortissant à Blois, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 80). A.D. 41-69 B 1-2. Bailliage seigneurial.

Fouchault.
37 Bailliage de Fouchault. Cne de Vallères. Louis Huault, sieur de Bellisle, procureur fiscal d’Azay, bailli de Fouchault, 4 septembre 1651 (A.C. d’Azay-le-Rideau-GG 3) ; Louis, procureur fiscal d’Azay le Rideau et bailli de Fouchault, 3 février 1674 (A.C. de Vallères, GG 2) ; Julien Baubin, avocat au présidial de Tours et bailli de Fouchault, 18 oct. 1678 (A.C. de Vallères, GG 2) ; Rémi Beaupou, bailli et juge ordinaire de la seigneurie de Fouchault, 28 juin 1683 (A.C. d’Azay-le-Rideau-GG 5) ; Julien Monthigné, avocat en Parlement, bailli et juge ordinaire de la seigneurie de Fouchault, châtellenie de l’Archidiacre et haute justice du Vau, 1er septembre 1737 (A.C. de Vallères-GG 4) ; Les haute et basse justices de la seigneurie de Fouchault, 12 mai 1751 (A.C. de Vallères-GG 4). Bailliage seigneurial.

Fougères.
41 Bailliage de Fougères. Cne de Fougères-sur-Bièvre. Haute justice ressortissant à Blois, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 80). Bailliage seigneurial.

Fougerolles.
36 Bailliage de Fougerolles. Cne de Fougerolles. Justice de Fougerolles. A.D. 36-B 556, 981. Bailliage seigneurial.

Frainville.
28 Bailliage de Frainville. Cne de Prunay-le-Gillon. Provisions de l'office de bailli de Frainville données à Pierre Hureau par Charles Gaston Marc de la Ferté, seigneur dudit lieu, 1734 (A.D. 28-B 425). A.D. 28- 425. Bailliage seigneurial.

Framboisière.
28 Bailliage de La Framboisière. Cne de La Framboisière. Marin Le Heup, bailly de La Framboisière, 24 novembre 1716 (A.C. de la Puisaye-GG 2) ; Provisions de procureur fiscal à La Framboisière, vers 1765 (A.D. 28-G 1047) ; Enquête faite devant le bailli de La Framboisière au sujet de la mort d’un enfant, 1780 (A.D. 28-G 1047). Bailliage seigneurial.

Francourville.
28 Bailliage de Francourville. Cne de Francourville. Haute justice jointe à Auneau, ressortissant de Chartres, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 80). Bailliage seigneurial.

Frazé.
28 Bailliage de Frazé. Cne de Frazé. Haute justice ressortissant à Brou, plusieurs autres justices, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 80). Bailliage seigneurial.

Fresnay.
28 Bailliage de Fresnay-l’Évêque. Cne de Fresnay-l’Évêque. Haute justice ressortissant à la Chambre Épiscopale dudit Chartres, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 81). Bailliage seigneurial.
28 Bailliage de Fresnay-l’Évêque. Cne de Fresnay-l’Évêque. Ordonnance fixant au lundi les audiences de Fresnay l’Évêque, 1721 (A.D. 28-B 1342) ; Haute justice ressortissant au bailliage de Chartres, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 81). A.D. 28-B 1331-1344. Bailliage seigneurial.
28 Bailliage de Fresnay-le-Comte. Cne de Fresnay-le-Comte. Haute justice ressortissant au bailliage de Chartres, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 81). Bailliage seigneurial.
28 Bailliage de Fresnay-le-Gilmert. Cne de Fresnay-le-Gilmert. Lettres patentes de Louis XV qui accordent à Madame de Harville la haute, moyenne et basse justice en la terre de Fresnay le Gillemer, 12 juillet 1653 (A.D. 28-E 1372, fol. 318) ; Haute justice ressortissant au bailliage de Chartres, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 81). Bailliage seigneurial.

Fresne.
28 Bailliage de Fresne. Cne de Blandainville. Abandon par le Chapitre de Notre Dame de Chartres à Charles de Fesques , sieur de La Gauberdiere, de la justice haute, moyenne et basse au hameau du Fresne, paroisse de Blandainville, 1638 (A.D. 28-G 256). Bailliage seigneurial.
41 Bailliage de Fresne. Cne d’Authon, Saint-Arnoult. Justice ressortissant à Authon, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms 995, fol. 196). Bailliage seigneurial.
41 Bailliage de Fresnes. Cne de Fresnes. Haute justice ressortissant à [blanc], 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 81). Bailliage seigneurial.

Fréteval.
41 Bailliage de Fréteval. Cne de Fréteval, Lignières, Saint-Hilaire-la-Gravelle, Saint-Lubin-des-Prés (Cne de Fréteval). Haute justice ressortissant à Blois, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 82, 124, 211). Bailliage seigneurial.

Frétigny.
28 Bailliage de Frétigny. Cne de Frétigny. Justice ressortissant à Iliers, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 81). Bailliage seigneurial.

Friches.
28 Bailliage des Friches. Cne de Digny. Nominations par les chanoines de Saint Martin de Tours de sergents et officiers de justice en la seigneurie des Friches, paroisse de Digny, 1554-1648 (A.D. 28-G 3612) ; Marché avec Jean Decœurs, marchand à Chartres, pour faire construire aux Friches un bâtiment pour exercer la justice, 1598 (A.D. 28-G 3612) ; Marché pour l’établissement de fourches patibulaires à 2 piliers sur la terre des Friches, 1642 (A.D. 28-G 3612) ; Commission pour la publication des assises de la seigneurie des Friches, 1682 (A.D. 28-G 3612). Bailliage seigneurial.

Fromenteau.
36 Bailliage de Fromenteau. Cne de Fougerolles. Justice de Fromenteau et de Fougerolles. A.D. 36-5 B 982. Bailliage seigneurial.
36 Bailliage de Fromenteau. Cne de Villiers. Justice de Fromenteau. A.D. 36-5 B 557 Bailliage seigneurial.

Fromonvilliers.
45 Bailliage de Fromonvilliers. Cne d’Autruy-sur-Juine. Hommage de la justice haute, moyenne et basse de la seigneurie Fromonvilliers, mouvant d’Estampes, rendu par Marie Riole, femme de René Pruynemet, escuyer, seigneur de la Porte, propriétaire par acquisition faite avec sa femme par décret, 15 décembre 1606 (A.N.-P 8, n° 102). Bailliage seigneurial.

Frouville.
41 Bailliage de Frouville. Cne d’Oucques. Justice ressortissant à Châteaudun, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 82). Bailliage seigneurial.

Fruncé.
28 Bailliage de Fruncé. Cne de Fruncé. Moienne justice ressortissant à Meslai le Vidame, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms. 995, fol. 82). Bailliage seigneurial.