Maréchaussée


Maréchaussée. n. f. Vers 980. Dérivé de maréchal. D’abord écurie ; dès le XIIIe s., maréchaussée = juridiction qu’exerce le maréchal, en collaboration avec le prévôt, puis corps de troupe chargé du maintien de l’ordre public qui en dépend. Au XIVe s., le connétable et les maréchaux de France, responsables de la conduite et du commandement des armées : étaient aussy chargés de réprimer les oppressions des gens de guerre (Instruction concernant le service de la maréchaussée, Service Historique des Armées de Terre-XF 6, registre n° 1, p. 3) ; cette fonction fut d’abord exercée sous leur autorité par des prévôts sans résidence fixe, aussi chargés de la poursuite des vagabonds et des malfaiteurs. Au XVIe s., la maréchaussée est aux ordres de prévôts ayant une résidence fixe ; ces juges militaires répriment de manière expéditive et sans appel les crimes ou délits commis par les vagabonds et par les gens sans aveux, les bandits de grands chemins, les gens de guerre, les responsables de séditions et d’émotions populaires.
Arrêt du Conseil d'État qui supprime 41 résidences de Maréchaussées et confirme la création des prévôts généraux dans les Généralités de Limousin, Champagne, pays Messin, Orléanais, Touraine, Anjou, Poitou, Berry et Bourbonnais, 1650 (A.D. 18-B 2457).
Aux termes de l’Ordonnance sur la discipline, subordination et service des maréchaussées du Royaume, du 19 avril 1760 (S.H.A.T.-XF1), la maréchaussée est la troupe ayant pour mission de : rechercher et poursuivre les malfaiteurs, garantir les voyageurs de leurs entreprises en tenant les grands chemins libres et assurés, veiller au bon ordre dans les fêtes et autres assemblées, et maintenir en toute circonstance la sûreté et la tranquillité publique. En 1554, 15 unités de maréchaussées, d’effectifs variables, étaient établies dans le ressort du parlement de Paris, dont les lieutenances se trouvaient à Blois, Bourges, Chartres, Orléans et Tours. Au XVIIe les ordonnances royales en accrurent l’importance (La Maréchaussée de France, G. Saugrain, Paris, 1697).
L’édit de mars 1720, complété par la déclaration du 9 avril 1720, réorganisa les lieutenances et les brigades (Déclaration du Roi concernant les nouvelles maréchaussées (liste des officiers des maréchaussées de Bourges et de Châtillon-sur-Indre dans le département du Berry, A.D. 36-1 B 6 ; S.H.A.T.-XF 1). La maréchaussée est placée sous l’autorité administrative de la Gendarmerie de France ; ce qui explique qu’en 1791 elle devint la Gendarmerie Nationale.
L’ordonnance du 28 avril 1778 affecta une compagnie de maréchaussée dans chaque généralité, sous les ordres du prévôt général résidant soit au chef-lieu soit sur le territoire de la Généralité. Les compagnies se divisaient en département ou résidences commandés par un lieutenant, dont le nom de lieutenance. En principe, chaque ville siège d’un présidial était le siège d’une lieutenance. L’édit de mars 1720 établit des archers appelés cavaliers en 1760, en résidences séparées : de telle sorte que chacune d’elles ait 4 ou 5 lieues à garder d’un côté ou de l’autre sur une grande route ; chaque brigade se composait d’un exempt, brigadier ou sous-brigadier, commandant 2 à 4 cavaliers, et surveillait un arrondissement ou district formé de 30 à 70 paroisses.
Les modifications apportées, au cours du XVIIIe s., au nombre et à la répartition des lieutenances et des brigades semblent se justifier par le souci d’une meilleure efficacité dans la surveillance et dans la protection du plat pays. Voir : brigade de maréchaussée.

Généralité de Bourges.

Gouvernement de Berry.

En 1554, 15 lieutenances de maréchaussée, d’effectifs variables, furent établies dans le ressort du parlement de Paris, dont une à Bourges et l’autre à Issoudun. En application de la déclaration du 9 avril 1720, Bourges devint le siège d’une prévôté générale, et 2 lieutenants du prévôt général exerçant leurs compétences dans une circonscription précise, furent établis à Bourges et une à Châtillon-sur-Indre. De 1720 à 1768, la prévôté de Bourges comprend : pour les lieutenances de Bourges, les brigades d’Argenton-sur-Creuse, Le Blanc, La Châtre et Saint-Benoît-du-Sault, et pour celle de Châtillon-sur-Indre, les brigades de Châtillon-sur-Indre, Châteauroux et Issoudun. Suite à l’Ordonnance royale du 25 février 1768 fut établit : le Projet de répartition des brigades de la généralité de Bourges, (A.S.H.T.-XF 1), encore à appliquer dans l’Ordonnance du 27 décembre 1769. L’arrêt du Conseil d’État du Roi, du 21 août 1772, transfert le siège de la 2de lieutenance de Bourges à Châteauroux (S.H.A.T.-XF 1). L’État au vrai de la maréchaussée de 1771 et 1172 présente la situation, presque exacte, pour la généralité (S.H.A.T.-XF 16). L’arrêt du Conseil d’État du 18 février 1774 réorganisa la maréchaussée dans le sud de la généralité d’Orléans et dans une partie de celle de Bourges : changement des limites de la 2de lieutenance d’Orléans transférée à Gien et transfert de la lieutenance de Châteroux à Issoudun (A.S.H.T.-XF 1) ; dans l’État au vrai de la maréchaussée de 1773 et 1774, la situation semble celle qui précéda l’organisation de la gendarmerie en 1792 (A.S.H.T.-XF 17).

18 Lieutenance de Bourges.
18 2 brigades de Bourges. Lieu de résidence du prévôt général de la Maréchaussée.
36 Brigade d'Argenton-sur-Creuse.
36 Brigade du Blanc.
36 Brigade de La Châtre. Pierre Saupie, commandant dans la brigade de La Chastre, 31 juillet 1768 (A.C. d’Abilly-GG 5).
36 Brigade de Saint-Benoît-du-Sault
36 Lieutenance d’Issoudun.
36 Lieutenance de Châteauroux.
36 Lieutenance de Châtillon-sur-Indre.

Généralité d’Orléans.

Gouvernement de l'Orléanais.

Le nombre des brigades s’accrut au XVIIIe s., passant de 26 dans l’Édit de mars 1720 à 43 dans l’Ordonnance du 25 février 1768. Vers 1740, la lieutenance de Blois se composait de 2 brigades à Blois, surveillant ensemble 72 paroisses, une Chartres, une à Romorantin-Lanthenay pour 65 paroisses, une à Vendôme pour 33 paroisses, une à Montoire de 45 paroisses. Vers 1760, une nouvelle brigade existait à Menars-la-Ville = Mer. L’Édit de mars 1768 qui prévoyait une augmentation de 200 brigades dans le Royaume, entraîna des modifications dans la généralité d’Orléans : la brigade de Nouan-le-Fuzelier est remplacée par celles de La Ferté-Saint-Aubin [Ferté-Senneterre], sur la grande route de Paris à Toulouse, et de Salbris ; création de brigades à Beaugnecy, Cheverny et Marchenoir (Projet de répartition des brigades de la généralité d’Orléans, 1768, S.H.A.T.-XF 5). En 1774, la brigade se Saint-Laurent-des-Eaux est supprimée (État au vrai de la Maréchaussée, 1774, S.H.A.T.-XF 17) et le 7 juillet 1775, la brigade ci devant au Coupoy [Cne de Gron, Cher], compagnie de Berry, est transféré à Vatan, rattachée à la lieutenance de Blois (S.H.A.T.-YB 767, Compagnie de maréchaussée de l’Orléanais, 1772-1779, p. 253) ; le 1er janvier 1787, une brigade fut établie à Chambord. La Table alphabétique des justices, distances et autres particularités de la généralité d’Orléans faite pour la maréchaussée d’Orléans, établie par Daniel Jousse (B.M. d’Orléans, Ms 995, vers 1740), indique le rattachement des paroisses à la brigade, et celui des brigades à la lieutenance, conformément à l’Édit de mars 1720.

28 Lieutenance de Chartres.
28 Brigade de Chartres. 120 paroisses.
28 Brigade d’Illiers. 75 paroisses.
28 Brigade de Châteaudun. 108 paroisses.
28 Brigade de Maintenon. 59 paroisses.
28-91 Brigade de Dourdan. 49 paroisses.

41 Lieutenance de Blois.
41 Brigade de Blois. 72 paroisses. A.D. 41-81 B 1-75.
41 Brigade de Montoire. 45 paroisses.
41 Brigade de Romorantin. 65 paroisses.
41 Brigade de Vendôme. 45 paroisses.

45 Lieutenance d’Orléans.
45 3 brigades d'Orléans. 45 paroisses. Lieu de résidence du prévôt général de la Maréchaussée.
28 Brigade de Toury. 36 paroisses.
41 Brigade de Saint-Laurent-des-Eaux. 33 paroisses.
45 Brigade de La Ferté-Senneterre ou Saint-Aubin. 34 paroisses.
45 Brigade de Langennerie. 24 paroisses.
45 Brigade de Gien. 27 paroisses.
45 Brigade de Bonny. 27 paroisses.
45 Brigade de Châteauneuf. 30 paroisses.
58 Brigade de Clamecy. 67 paroisses.
89 Brigade de Saint-Fargeau. 33 paroisses.
45 Brigade de Montargis. 80 paroisses.
45 Brigade de Pithiviers. 88 paroisses.

Généralité de Tours.

Gouvernement de Touraine.

La déclaration du 9 avril 1720 crée un département pour la généralité de Tours, dont le siège est à Angers (S.A.H.T.-XF 1, p. 7). Suite à l’Édit de mars 1768, la brigade de Montrichard fut créée car : elle y étoit très nécessaire à cause du voisinage d’une forêt qui peut servir de retraite aux troupes de vagabonds (Projet de répartition de nouvelles brigades dans la généralité de Tours, S.H.A.-XF 5). Synonyme : brigade, gendarmerie.

37 Lieutenance de Maréchaussée de Chinon.
37 Brigade de Chinon.
49 Brigade de Saumur. Guillaume Philbert, lieutenant dans la Brigade de Chouzé, 14 février 1708 (A.C. de Bourgueil-GG 10).
86 Brigade de Loudun.

37 Lieutenance de Maréchaussée de Tours.
37 Brigade d’Amboise,
37 Brigade de Château-la-Vallière.
37 Brigade Château-Renault,
37 Brigade de Langeais. René Penost, commandant la Maréchaussée de Langeaist, 3 mars 1726 (A.C. de Saint-Avertin-GG 17).
37 Brigade de Loches.
37 Brigade Preuilly-sur-Claise. Pierre Saulpie, commandant de la brigade d’Abilly, 3 mai 1772 (A.C. d’Abilly-GG 5).
37 Brigade de Sainte-Maure-de-Touraine.
37 Brigade de Tours. Justice de la Maréchaussée de Tours. A.D. 37-175 B 1-105.